Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Signet d'Alice
Gilbert MORENO

Numéro de dépôt :
98734533
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2008

Présentation de la marque Le Signet d'Alice

Déposée le 28 mai 1998 par Gilbert MORENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Signet d'Alice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est Gilbert MORENO, domicilié(e) 20 rue Chevalier, 94210 LA VARENNE ST. HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert MORENO - France.

La marque Le Signet d'Alice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Signet d'Alice est expirée depuis le 28 mai 2008.

Gilbert MORENO a également déposé les autres marques suivantes : SALT AND PEPPER , FFMB , l'Ile d'Art's , HISTOIRE D'OBJETS , FANTORBE , BORA BORA , BODYLINE CENT POUR CENT PURE FORME


Gilbert MORENO - 20 rue Chevalier, 94210 LA VARENNE ST. HILAIRE - France


Gilbert MORENO - France


Inscription le 15 mars 2001 - Rejet partiel n°318088 - Publication au BOPI 2001-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeur automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissement ; notamment services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général ; tous services destinés à la récréation du public ; editions, publication de texte, d'illustrations, de lives, de revues, de journaux de périodiques, de magazines, et de tous supports d'informations ; cours par correspondance ; séminaires, stages, conférences, colloques et cours ; organisation de concours et de jeux, programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage ; spectacles, production de films, de casettes vidéo ; service d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.